Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Les minoteries Bisson
/
La Courtisane
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Courtisane
Les minoteries Bisson

Numéro de dépôt :
4682065
Date de dépôt :
14/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2030
La Courtisane de Les minoteries Bisson

Présentation de la marque La Courtisane

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2020 par Les minoteries Bisson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Courtisane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est Les minoteries Bisson domicilié(e) les quatre roues - 41200 - pruniers en sologne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les minoteries Bisson, Monsieur stephane bisson domicilié(e) les quatre roues - 41200 - pruniers en sologne - France.

La marque La Courtisane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4682065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Courtisane arrivera à expiration en date du 14 septembre 2030.

Les minoteries Bisson a également déposé les autres marques suivantes : Le Moulin de Sologne , La croustille de Sologne


Les minoteries Bisson - les quatre roues - 41200 - pruniers en sologne - France


Les minoteries Bisson, Monsieur stephane bisson - les quatre roues - 41200 - pruniers en sologne - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.